Site Web de ByteSync – Conditions générales

Dernière mise à jour : 26 mars 2022

Ce site web est édité par la SARL POW Software, Pech Delluc, Cours, 46090 Bellefont La Rauze, France, www.pow-software.com, spécialisée dans le développement de logiciels.

Les présentes conditions générales s’appliquent au Site Web de ByteSync situé à l’adresse www.bytesyncapp.com.

Veuillez lire attentivement ces conditions avant d’utiliser Notre Site Web.

Interprétation et Définitions

Interprétation

Les mots dont la lettre initiale est en majuscule ont des significations définies dans les conditions suivantes. Les définitions suivantes ont la même signification, qu’elles apparaissent au singulier ou au pluriel.

Définitions

Aux fins de ces Conditions Générales :

« Abonnements » désigne les Produits ou à l’accès au Site Web que la Société Vous propose sur la base d’un abonnement.

« Commentaires » désigne les réactions, les innovations ou les suggestions que Vous envoyez concernant les attributs, les performances ou les caractéristiques de notre Site Web.

« Compte » désigne un compte unique créé pour Vous permettre d’accéder à notre Site Web ou à des parties de notre Site Web. « Compte » peut aussi être désigné par « Compte bytesyncapp.com » à d’autres endroits sur le site web.

« Conditions Générales » (aussi désigné par « Conditions ») désigne les présentes conditions générales qui constituent l’intégralité de l’accord entre Vous et la POW Software concernant l’utilisation du Site Web.

« POW Software » (aussi désigné par « la Société », « Nous », « Notre » ou »Nos ») désigne la SARL POW Software, Pech Delluc, Cours, 46090 Bellefont-La-Rauze, France.

« Produits » désigne l’ensemble des services proposés par POW Software.

« Service de Médias Sociaux Tiers » désigne tout service ou contenu (y compris les données, les informations, les produits ou les services) fourni par un tiers qui peut être affiché, inclus ou rendu disponible par le Site Web.

« Site Web » fait référence au site web de ByteSync, accessible depuis https://www.bytesyncapp.com/

« Vous » (aussi désigné par « Votre » ou « Vos »), désigne, selon le cas, la personne qui accède ou utilise le Site Web, ou la société ou toute autre entité juridique au nom de laquelle cette personne accède ou utilise le Site Web.

Acceptation

Les présentes Conditions Générales régissent l’utilisation de ce Site Web et constituent l’accord qui s’applique entre Vous et la société. Les présentes Conditions Générales définissent les droits et obligations de tous les utilisateurs relatives à l’utilisation du Site Web.

Votre accès et votre utilisation du Site Web sont conditionnés par votre acceptation et votre respect des présentes Conditions Générales. Les présentes Conditions Générales s’appliquent à tous les visiteurs, utilisateurs et autres personnes qui accèdent ou utilisent le Site Web.

En accédant ou en utilisant le Site Web, Vous acceptez d’être lié par les présentes Conditions Générales. Si Vous n’êtes pas d’accord avec une partie des présentes Conditions Générales, vous ne pouvez pas accéder au Site Web.

Vous déclarez que Vous avez plus de 18 ans. POW Software n’autorise pas les personnes de moins de 18 ans à utiliser le Site Web.

Votre accès et Votre utilisation du Site Web sont également conditionnés par Votre acceptation et Votre respect de la Politique de Confidentialité de la Société. Notre Politique de Confidentialité décrit Nos politiques et procédures en matière de collecte, d’utilisation et de divulgation de Vos informations personnelles lorsque Vous utilisez le Site Web et Vous informe de Vos droits en matière de confidentialité et de la manière dont la loi Vous protège. Veuillez lire attentivement notre Politique de Confidentialité avant d’utiliser notre Site Web.

Produits et Abonnements

Produits

Les descriptifs des Produits sont présentés sur le Site Web et peuvent être consultés avant votre commande. Les photographies et les images n’ont pas de valeur contractuelle.

Les Produits sont uniquement disponibles sous forme d’abonnements, qui peuvent être gratuits ou payants. Vous pouvez vous abonner à un ou plusieurs Produits. Les Produits peuvent faire l’objet de forfaits séparés et distincts.

Chaque Produit dispose de ses propres Conditions Générales, qui peuvent être consultées dans la section Documentation du Site Web.

Passer une commande

Après avoir étudié leurs caractéristiques, la sélection des Produits se fait sous votre seule responsabilité, en fonction de vos besoins tels que vous les avez préalablement déterminés avant toute commande. Un récapitulatif de la commande sera affiché pour vérification. Si, après avoir accepté les présentes Conditions Générales et la description du Produit, vous cliquez sur le Bouton Acheter, la commande sera validée lorsque la page suivante se charge avec succès et que le numéro d’abonnement sera fourni.

Un compte est nécessaire pour passer une commande. Si vous ne possédez pas de compte, un compte sera créé pour vous au cours du processus de commande.

Période d’abonnement

Les Produits et certaines parties du Site Web ne sont disponibles qu’avec un abonnement valide, qui peut être gratuit ou payant.

Dans le cas d’un abonnement payant, Vous serez facturé à l’avance sur une base récurrente et périodique (telle que mensuelle ou annuelle), en fonction du type d’Abonnement que vous sélectionnez lors de l’achat de l’Abonnement.

À la fin de chaque période, Votre Abonnement sera automatiquement renouvelé dans les mêmes conditions, sauf si vous l’annulez ou si POW Software l’annule.

Annulations d’abonnement

Vous pouvez annuler le renouvellement de votre Abonnement, soit sur la page des paramètres de Votre Compte, soit en contactant la Société. Vous ne recevrez pas de remboursement pour les frais que Vous avez déjà payés pour Votre période d’Abonnement actuelle et Vous pourrez utiliser les Produits et accéder au Site Web jusqu’à la fin de votre période d’Abonnement actuelle.

Facturation

Vous devez fournir à POW Software des informations de facturation exactes et complètes, y compris le nom complet, l’adresse, l’état, le code postal, le numéro de téléphone et une méthode de paiement valide.

En cas d’échec de la facturation automatique pour quelque raison que ce soit, POW Software émettra une facture électronique indiquant que Vous devez procéder manuellement, dans un certain délai, au paiement intégral correspondant à la période de facturation indiquée sur la facture.

Modifications des frais

POW Software peut, à sa seule discrétion et à tout moment, modifier les frais d’Abonnement. Toute modification des frais d’Abonnement prendra effet à la fin de la période d’Abonnement en cours.

POW Software Vous fournira un préavis raisonnable de toute modification des frais d’Abonnement afin de Vous donner la possibilité de résilier Votre Abonnement avant que cette modification ne prenne effet.

Si vous continuez à utiliser les Produits ou le Site Web après l’entrée en vigueur de la modification des frais d’Abonnement, Vous acceptez de payer le montant modifié des frais d’Abonnement.

Remboursements

Nous croyons profondément en tous nos produits et nous les assumons, mais nous comprenons qu’ils ne peuvent pas fonctionner parfaitement pour tout le monde, tout le temps.

POW Software propose une garantie de remboursement de 30 jours pour chacun de ses Abonnements payants, et ce quel que soit le plan d’Abonnement.

Si, pour une raison quelconque, vous n’êtes pas entièrement satisfait du Produit que vous avez acheté chez nous ou s’il ne répond pas à vos attentes, vous devez nous en informer dans les 30 jours suivant la date d’achat initiale et nous vous rembourserons.

Nous n’accordons pas de remboursement sur les paiements de renouvellement. Nous vous enverrons un courrier électronique deux semaines avant la date de renouvellement de votre abonnement, et vous pourrez profiter de cette occasion pour annuler votre abonnement avant que le paiement du renouvellement ne soit automatiquement traité.

Si vous avez acheté votre Abonnement par carte de crédit, le remboursement est re-crédité sur le compte associé à la carte de crédit utilisée pour la commande.

Pour demander un remboursement, veuillez contacter POW Software en fournissant les informations suivantes :
– Vos coordonnées (nom, prénom, adresse, email, numéro de téléphone)
– Votre numéro de facture
– La raison de votre retour
Après réception de votre demande, nous procéderons au remboursement dans les meilleurs délais. Une fois le remboursement effectué, vous ne serez plus en mesure d’utiliser les Produits et certaines parties du Site Web.

Téléchargement des Produits

Lorsqu’un Abonnement donne accès à des Produits téléchargeables, ces Produits peuvent être téléchargés à partir de votre Compte.

Versions gratuites

La société peut, à sa seule discrétion, proposer des versions gratuites de ses Produits. Ces versions gratuites peuvent être limitées dans le temps et dans leurs fonctionnalités.

Il peut Vous être demandé d’entrer vos informations de facturation afin de vous inscrire à l’essai gratuit. Toutefois, la Société ne Vous facturera pas la version gratuite.

A tout moment et sans préavis, la Société se réserve le droit de (i) modifier les termes et conditions de l’offre d’essai gratuit, ou (ii) d’annuler cette offre de version gratuite.

Comptes d’utilisateurs

Lorsque Vous créez un Compte chez Nous, Vous devez nous fournir des informations exactes, complètes et à jour. Tout manquement à cette règle constitue une violation des Conditions, qui peut entraîner la résiliation immédiate de Votre Compte sur Notre Site Web.

Vous êtes responsable de la sauvegarde du mot de passe que vous utilisez pour accéder au Site Web et de toute activité ou action effectuée sous votre mot de passe, que ce dernier soit lié à notre Site Web ou à un Service de Médias Sociaux Tiers.

Vous acceptez de ne pas divulguer Votre mot de passe à un tiers. Vous devez nous informer immédiatement dès que vous avez connaissance d’une violation de la sécurité ou d’une utilisation non autorisée de Votre Compte.

Vous ne pouvez pas utiliser comme nom d’utilisateur le nom d’une autre personne ou entité ou qui n’est pas légalement disponible pour être utilisé ; un nom ou une marque déposée soumis à des droits d’une autre personne ou entité que vous sans autorisation appropriée, ou un nom qui serait offensant, vulgaire ou obscène.

Propriété intellectuelle

Le Site Web et son contenu original (à l’exclusion du contenu fourni par vous ou d’autres utilisateurs), ses caractéristiques et ses fonctionnalités sont et resteront la propriété exclusive de POW Software et de ses concédants de licence.

Le service est protégé par le droit d’auteur, le droit des marques et d’autres lois de France et de pays étrangers.

Nos marques et habillages commerciaux ne peuvent pas être utilisés en relation avec un produit ou un service sans le consentement écrit préalable de POW Software.

Vos retours et avis

Vous cédez tous les droits, titres et intérêts relatifs à tout Commentaire que Vous fournissez à la Société. Si, pour quelque raison que ce soit, une telle cession est sans effet, Vous acceptez d’accorder à POW Software un droit et une licence non exclusifs, perpétuels, irrévocables, libres de redevance et mondiaux d’utilisation, de reproduction, de divulgation, de sous-licence, de distribution, de modification et d’exploitation de ces Commentaires sans restriction.

Liens vers d’autres sites Web

Notre Site Web peut contenir des liens vers des sites web ou des services de tiers qui ne sont pas détenus ou contrôlés par la Société.

POW Software n’a aucun contrôle et n’assume aucune responsabilité quant au contenu, aux politiques de confidentialité ou aux pratiques de tout site web ou service tiers. En outre, vous reconnaissez et acceptez que POW Software ne peut être tenue pour responsable, directement ou indirectement, de tout dommage ou perte causé ou prétendument causé par ou en relation avec l’utilisation ou la confiance accordée à tout contenu, bien ou service disponible sur ou par le biais de ces sites web ou services.

Nous vous conseillons vivement de lire les conditions générales et les politiques de confidentialité de tout site web ou service tiers que Vous visitez.

Résiliation

Nous pouvons résilier ou suspendre Votre Compte immédiatement, sans préavis ni responsabilité, pour quelque raison que ce soit, notamment si Vous enfreignez les présentes Conditions Générales.

En cas de résiliation, Votre droit d’utiliser les Produits et le Site Web cessera immédiatement. Si vous souhaitez résilier votre compte, Vous pouvez simplement Nous en faire la demande.

Limitation de la responsabilité

Nonobstant les dommages que Vous pourriez subir, l’entière responsabilité de POW Software et de ses fournisseurs en vertu des présentes Conditions et votre recours exclusif pour tout ce qui précède sera limité au montant effectivement payé par Vous par le biais du Site Web ou 100 EUR si Vous n’avez rien acheté par le biais du Site Web.

Dans la mesure maximale autorisée par la loi applicable, la Société ou ses fournisseurs ne pourront en aucun cas être tenus responsables de tout dommage spécial, accessoire, indirect ou consécutif quel qu’il soit (y compris, mais sans s’y limiter, les dommages pour perte de bénéfices, perte de données ou d’autres informations, pour interruption d’activité, pour préjudice personnel, perte de confidentialité découlant de ou liée de quelque manière que ce soit à l’utilisation ou à l’incapacité d’utiliser le Site Web, les logiciels de tiers et/ou le matériel de tiers utilisés avec le Site Web, ou autrement en relation avec toute disposition des présentes conditions), même si POW Software ou tout fournisseur a été informé de la possibilité de tels dommages et même si le remède ne remplit pas son objectif essentiel.

Certains États n’autorisent pas l’exclusion des garanties implicites ou la limitation de la responsabilité pour les dommages accessoires ou indirects, ce qui signifie que certaines des limitations ci-dessus peuvent ne pas s’appliquer. Dans ces États, la responsabilité de chaque partie sera limitée dans toute la mesure permise par la loi.

Clause de non-responsabilité « AS IS » et « AS DISPONIBLE ».

Le Site Web vous est fourni « TEL QUEL » et « TEL QUE DISPONIBLE », avec tous les défauts et toutes les défaillances, sans garantie d’aucune sorte. Dans toute la mesure permise par la loi applicable, POW Software, en son propre nom et au nom de ses affiliés et de leurs concédants de licence et fournisseurs de services respectifs, décline expressément toute garantie, qu’elle soit expresse, implicite, statutaire ou autre, en ce qui concerne le Site Web, y compris toutes les garanties implicites de qualité marchande, d’adéquation à un usage particulier, de titre et d’absence de contrefaçon, ainsi que les garanties pouvant découler de la conduite habituelle des affaires, de l’exécution, de l’usage ou des pratiques commerciales. Sans limitation de ce qui précède, POW Software ne fournit aucune garantie ou engagement, et ne fait aucune déclaration de quelque nature que ce soit selon laquelle le Site Web répondra à vos exigences, atteindra les résultats escomptés, sera compatible ou fonctionnera avec tout autre logiciel, application, système ou service, fonctionnera sans interruption, répondra à toute norme de performance ou de fiabilité ou sera exempt d’erreur ou que toute erreur ou tout défaut peut être ou sera corrigé.

Sans limiter ce qui précède, ni POW Software ni aucun de ses fournisseurs ne font de déclaration ou de garantie de quelque nature que ce soit, expresse ou implicite : (i) quant au fonctionnement ou à la disponibilité du Site Web, ou des informations, du contenu et des matériaux ou produits qui y sont inclus ; (ii) que le Site Web sera ininterrompu ou sans erreur ; (iii) quant à l’exactitude, la fiabilité ou l’actualité de toute information ou contenu fourni par le biais du Site Web; ou (iv) que le Site Web, ses serveurs, le contenu ou les e-mails envoyés par POW Software ou en son nom sont exempts de virus, de scripts, de chevaux de Troie, de vers, de logiciels malveillants, de bombes à retardement ou d’autres éléments nuisibles.

Certaines juridictions n’autorisent pas l’exclusion de certains types de garanties ou les limitations des droits statutaires applicables d’un consommateur, de sorte que tout ou partie des exclusions et limitations ci-dessus peuvent ne pas s’appliquer à vous. Dans ce cas, les exclusions et limitations énoncées dans le présent article s’appliquent dans toute la mesure où la loi applicable le permet.

Loi applicable

Les lois de la France, à l’exclusion de ses règles de conflit de lois, régissent les présentes Conditions et votre utilisation du Site Web. Votre utilisation du Site Web peut également être soumise à d’autres lois locales, étatiques, nationales ou internationales.

Résolution des litiges

Si vous avez un quelconque souci ou un litige concernant le Site Web, Vous acceptez d’essayer d’abord de résoudre le litige de manière informelle en contactant la Société.

Pour les utilisateurs de l’Union Européenne (UE)

Si Vous êtes un consommateur de l’Union Européenne, Vous bénéficierez de toutes les dispositions obligatoires de la loi du pays dans lequel Vous résidez.

Dispositions relatives à l’utilisation finale aux États-Unis

Si Vous êtes un utilisateur final américain, notre Site Web est un « article commercial » tel que ce terme est défini dans 48 C.F.R. §2.101.

Conformité juridique avec les États-Unis

Vous déclarez et garantissez que (i) Vous n’êtes pas situé dans un pays soumis à l’embargo du gouvernement des États-Unis, ou qui a été désigné par le gouvernement des États-Unis comme un pays  » soutenant le terrorisme « , et (ii) Vous ne figurez sur aucune liste de parties interdites ou restreintes du gouvernement des États-Unis.

Divisibilité et renonciation

Divisibilité

Si une disposition des présentes Conditions Générales est jugée inapplicable ou invalide, cette disposition sera modifiée et interprétée de manière à atteindre les objectifs de cette disposition dans toute la mesure du possible en vertu de la loi applicable et les autres dispositions resteront en vigueur.

Renonciation

Sauf dans les cas prévus par les présentes, le fait de ne pas exercer un droit ou d’exiger l’exécution d’une obligation en vertu des présentes Conditions n’affectera pas la capacité d’une partie à exercer ce droit ou à exiger cette exécution à tout moment par la suite, et la renonciation à une violation ne constituera pas une renonciation à toute violation ultérieure.

Traduction Interprétation

Les présentes Conditions Générales peuvent avoir été traduites si Nous les avons mises à votre disposition sur Notre Site Web. Vous acceptez que le texte original en anglais prévale en cas de litige.

Modifications des présentes Conditions Générales

Nous nous réservons le droit, à Notre seule discrétion, de modifier ou de remplacer ces Conditions à tout moment. Si une révision est importante, Nous mettrons tout en œuvre pour vous avertir au moins 30 jours avant l’entrée en vigueur des nouvelles conditions. Ce qui constitue un changement important sera déterminé à Notre seule discrétion.

En continuant d’utiliser Nos Produits ou d’accéder à Notre Site Web après l’entrée en vigueur de ces révisions, Vous acceptez d’être lié par les conditions révisées. Si Vous n’acceptez pas les nouvelles conditions, en tout ou en partie, Veuillez cesser d’utiliser les Produits et le Site Web.

Nous contacter

Si vous avez des questions sur les présentes Conditions Générales, vous pouvez nous contacter :